Conseil Municipal du 05 décembre 2005



DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2005-251APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 7 NOVEMBRE 2005. - Délibération - (sans annexe)
2005-252POLITIQUE DE LA VILLE - INFORMATION DU MAIRE. - Délibération - (sans annexe)
2005-253INFORMATION SUR LE PROJET D'INSTALLATION DES SERVICES MUNICIPAUX DANS L'EX-HOTEL DES IMPOTS. - Délibération - (sans annexe)
2005-254SOCIETE BAYER CROPSCIENCE - DESIGNATION DU REPRESENTANT DE LA COMMUNE DANS LE CADRE DE LA CREATION D'UN COMITE LOCAL D'INFORMATION ET DE CONCERTATION. - Délibération - (sans annexe)
2005-255CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'ASSOCIATION D'ACCUEIL FAMILIAL DE JEUNES ENFANTS DE VILLEFRANCHE ET DE LA C.C.A.V.I.L. « LES PETITS LURONS ». - Délibération - (sans annexe)
2005-256CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'ASSOCIATION CALADOISE DE GARDE D'ENFANTS EN CRECHE COLLECTIVE « L'ILE AUX ENFANTS ». - Délibération - (sans annexe)
2005-2576EME DONATION DE M. ET MME PAUL DINI. - Délibération - (sans annexe)
2005-258MUSEE PAUL DINI -TARIFS DE VENTE DE LA LITHOGRAPHIE J. TRUPHEMUS, DU CRAYON PAPIER SIGNE J. TRUPHEMUS, DU LIVRE « HISTOIRE DE PEINTURE » DE D. MERMILLON. - Délibération - (sans annexe)
2005-259MODIFICATION DES TARIFS D'OCCUPATION DE L'AUDITORIUM. - Délibération - (sans annexe)
2005-260MODIFICATION DES TARIFS DE LA GALERIE MUNICIPALE. - Délibération - (sans annexe)
2005-2618EME AVENANT A LA CONVENTION LIANT LA VILLE DE VILLEFRANCHE, LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L'AGGLOMERATION DE VILLEFRANCHE ET LA SAMDIV POUR L'UTILISATION DU NAUTILE. - Délibération - (sans annexe)
2005-262RESIDENCES ATHENA, GEORGES MERARD, MA CALADE ET RESTAURANT MA CALADE - FIXATION DES TARIFS 2006. - Délibération - (sans annexe)
2005-263CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'ASSOCIATION F.J.T. L'ACCUEIL. - Délibération - (sans annexe)
2005-264REVALORISATION DES TARIFS DU SERVICE SECURITE URBAINE / OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC ET PRESTATIONS DIVERSES. - Délibération - (sans annexe)
2005-265ACTUALISATION DES TARIFS DU SERVICE SECURITE URBAINE/ PLACES ET MARCHES. - Délibération - (sans annexe)
2005-266RESTRUCTURATION ET EXTENSION DE LA MEDIATHEQUE - DEMANDE DE SUBVENTION A L'ETAT AU TITRE DE LA DGD - 2EME PART. - Délibération - (sans annexe)
2005-267INSTALLATION CLASSEE POUR LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT : SOCIETE BLEDINA SAS - AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL SUR LE DOSSIER DE DEMANDE D'AUTORISATION DE POURSUITE D'EXPLOITATION DE SES INSTALLATIONS DE PREPARATION DE PRODUITS ALIMENTAIRES D'ORIGINE VEGETALE A VILLEFRANCHE/SAONE - Délibération - (sans annexe)
2005-268VENTE D'UNE LICENCE DE DEBIT DE BOISSONS DE 4EME CATEGORIE - Délibération - (sans annexe)
2005-269REVISION DES TARIFS DES CONCESSIONS FUNERAIRES. - Délibération - (sans annexe)
2005-270DECISION MODIFICATIVE N° 6 DE 2005 - BUDGET PRINCIPAL. - Délibération - (sans annexe)
2005-271DECISION MODIFICATIVE N° 3 DE 2005 - BUDGET ANNEXE RESIDENCE ATHENA. - Délibération - (sans annexe)
2005-272ADMISSION EN NON-VALEUR DES PRODUITS IRRECOUVRABLES - EXERCICE 2005. - Délibération - (sans annexe)
2005-273DEMANDE DE GARANTIE D'UN EMPRUNT DE 125 000 € A 100 % DE LA S.A. D'H.L.M. H.B.V.S. POUR LA REHABILITATION DE 70 LOGEMENTS DE LA RESIDENCE « LES CAVALIERS » RUE DES ACACIAS ET RUE JEAN MERMOZ A VILLEFRANCHE/SAONE. - Délibération - (sans annexe)
2005-275INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL DANS LE CADRE DE L'ARTICLE L.2122-22 DU C.G.C.T. : DONATIONS D'CEUVRES AU MUSEE PAUL DINI. - Délibération - (sans annexe)
2005-276INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL DANS LE CADRE DE L'ARTICLE L.2122-22 DU C.G.C.T. : APPARTEMENT 25 PLACE ROGER ROUSSET - CONVENTION D'OCCUPATION DE LOGEMENT A TITRE PRECAIRE AVEC L'ASSOCIATION HAND BALL CLUB VILLEFRANCHE BEAUJOLAIS. - Délibération - (sans annexe)
2005-277INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL DANS LE CADRE DE L'ARTICLE L.2122-22 DU C.G.C.T. : APPARTEMENT 176 RUE JULES FERRY, CONVENTION D'OCCUPATION DE LOGEMENT A TITRE PRECAIRE AVEC MLLE GANDARA-CASTINEIRA DEMELSA ET MLLE WALSH KAREN MARY. - Délibération - (sans annexe)
2006-274MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS - Délibération - (sans annexe)